Oise Beauvais


De: Beauvais (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
1. Directeurs adjoints ou directrices adjointes dans les établissements sociaux et médico-sociaux ci-après
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2007-01-01"
JORFTEXT000000244132(source JORF)
nomination
23 Janvier 200723/01/2007
De: Beauvais (Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré du département de l'Oise
JORFTEXT000000608638(source JORF)
renouvellement
08 Avril 200608/04/2006
De: Beauvais (Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré du Beauvaisis
JORFTEXT000000454148(source JORF)
renouvellement
04 Février 200604/02/2006
De: Beauvais (Oise)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Picardie et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, des départements limitrophes à cette région
Groupe:
Société anonyme d'habitations à loyer modéré LOGIKIA
JORFTEXT000000265944(source JORF)
renouvellement
21 Janvier 200621/01/2006
De: Beauvais (Oise)
Objet:
en application des dispositionsdes articles 13 et 14 du décret n° 2001-1345 du
28 décembre 2001
portant statut particulier du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière,
2. Directeurs adjoints ou directrices adjointes
d'établissements sociaux et médico-sociaux
Groupe:
Établissements sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000776724(source JORF)
nomination
07 Janvier 200307/01/2003
De: Beauvais (Oise)
64, rue de la Madeleine, cadastré secteur X, no 80, pour une superficie totale de 719 mètres carrés, tel au surplus que ledit ensemble figure délimité par un liséré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif, aux ministères de l'économie et du budget (direction du personnel et des services généraux), en vue des logements du personnel, un immeuble domanial situé à
Groupe:
Direction du personnel et des services généraux
JORFTEXT000000531268(source JORF)
affectation
14 Mai 199414/05/1994
De: Beauvais (Oise)
reconnu par le ministre de l'agriculture et de la forêt
par ordre alphabétique
Objet:
le diplôme d'ingénieur en agriculture
Groupe:
Institut supérieur agricole de Beauvais ayant obtenu le diplôme d'ingénieur en agriculture
JORFTEXT000000160558(source JORF)
diplome
11 Décembre 199011/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.